Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIBLOC
SAINT-GOBAIN SEVA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4077466
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2024
NAVIBLOC de SAINT-GOBAIN SEVA

Présentation de la marque NAVIBLOC

Déposée le 20 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN SEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NAVIBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN SEVA domicilié(e) 43, rue du Pont de fer - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 073 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. VIGNIAL Antoine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque NAVIBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIBLOC est expirée depuis le 20 mars 2024.

SAINT-GOBAIN SEVA a également déposé les autres marques suivantes : ECOFERM , SEVAX , sevax INTERIORS , SEVAX , JETSET , MINOS , SEVA


SAINT-GOBAIN SEVA, Société Anonyme - 43, rue du Pont de fer - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France - SIREN 329073282


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. VIGNIAL Antoine - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en- sembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ;

Appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques ;

Appareils électriques ou électroniques pour commander, télécommander les stores, rideaux, écrans, volets, portes, portes de garage et portails.